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Chambres d'hôtes  et Maisons d'hôtes Charmance - Bed & Breakfast dans les Alpes de Haute Provence- Labellisés Gites de France

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Le site www.chambres-hotes-alpes-provence.fr est la propriété de la
SARL ALPES PROVENCE RESERVATION
Rond Point du 11 novembre
BP 201
04001 DIGNE-LES-BAINS Cedex 01


Identification de l’éditeur

L’éditeur du site www.chambres-hotes-alpes-provence.fr est la SARL ALPES PROVENCE RESERVATION

  • Coordonnées :
    Rond Point du 11 novembre
    04001 DIGNE LES BAINS CEDEX 01
    Tél. : 04 92 31 69 00
    Fax : 04 92 32 32 63
    Email : info@alpes-provence.fr
  • Forme juridique : S.A.R.L.
  • Représentant légal : Gérante Marie-Aline Depeyre
  • Directeur de la publication :  Marie-Aline Depeyre

Identification du fournisseur de l’hébergement du site www.chambres-hotes-alpes-provence.fr

  • XSALTO
    3 montée de l'Hopital
    04000 DIGNE LES BAINS
    Tél. : 04 92 36 60 06

Usage du site
Le site www.chambres-hotes-alpes-provence.fr a pour fonction de vous faire découvrir l’offre des Alpes de Haute Provence et vous assister dans la recherche de produits et services en relation avec la vente de séjours en hébergements Gîtes de France® et dans tous modes d'hébergements dans les Alpes de Haute Provence. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner le refus par la SARL Alpes Provence Réservation, à tout moment, de l’accès aux services proposés sur ledit site.

Responsabilité de l’éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :

  • disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
  • assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
  • autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.Les offres publiées dans les rubriques « en savoir plus », « découvrir », « activités » et « savoir faire » ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles lesquels sont gérés par nos partenaires.

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  • A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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    Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue.
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    Droits de propriété intellectuelle
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    Certaines informations recueillies via le site www.alpes-provence.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des fichiers de clients et prospects qui a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (n° 1208357).
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    Les données saisies sur les formulaires présents sur le présent site demeurent confidentielles à la SARL Alpes Provence Réservation. Conformément à la loi précitée, les informations collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées ou traitées.

    SARL ALPES PROVENCE RESERVATION (anciennement GITES DE FRANCE 04)
    au Capital de 29 000 €
    N° TVA : FR 17 399 801 927
    RCS : Digne TGI B 399 801 927

    CCP : 6500 - 17 E Marseille
    IBAN : FR / 03 / 20041 / 01008 / 06500017E029 / 86

    R.C.P (Responsabilité Civile Professionnelle) : GROUPAMA
    n° Police : 7200
    Groupama Alpes Méditerranée
    24 Parc du Golf - BP 10359
    13793 Aix en Provence Cedex 3

    Carte professionnelle n° 368 d'Agence Immobilière
    délivrée par la Préfecture des Alpes de Haute Provence
    Fond de garantie de : 1 262 000 €

    Garant Tourisme : Socamab
    N° Garantie : 01972
    Socamab
    18 rue Beaurepaire
    75010 PARIS


    Garant Loi Hoguet : Socamab
    N° Garantie : 01972
    Socamab
    18 rue Beaurepaire
    75010 PARIS

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